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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) CHAIS MODERNES
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GALANTS MOUSQUETAIRES
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

GALANTS MOUSQUETAIRES
CHAIS MODERNES, Société à Responsabilité Limitée

Numéro de dépôt :
1723130
Date de dépôt :
23/01/1990
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
23/01/2000

Présentation de la marque GALANTS MOUSQUETAIRES

Déposée le 23 janvier 1990 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) CHAIS MODERNES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « GALANTS MOUSQUETAIRES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) CHAIS MODERNES domicilié(e) Les Nivaudières QUINCIE EN BEAUJOLAIS, 69430 BEAUJEU - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET GERMAIN et MAUREAU - France.

La marque GALANTS MOUSQUETAIRES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1723130.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque GALANTS MOUSQUETAIRES est expirée depuis le 23 janvier 2000.

CHAIS MODERNES a également déposé les autres marques suivantes : GEORGES COLLIN , GOULEYMENT VOTRE , FLAMEROSE , ROSEVIAL , FEUROY ANTOINE DEPAGNEUX , ROCHES GRILLEES , ROC AMOUR , LOU VANDALOU , BELMORIAL , COEUR JOY


CHAIS MODERNES, Société à Responsabilité Limitée - Les Nivaudières QUINCIE EN BEAUJOLAIS, 69430 BEAUJEU - France


CABINET GERMAIN et MAUREAU - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-30

Inscription le 26 janvier 1998 - Changement de dénomination ; Changement de nature juridique n°248538 - Publication au BOPI 1998-01-26

Inscription le 26 juin 1997 - Transmission totale de propriété n°239311 - Publication au BOPI 1997-06-26

Boissons alcooliques (à l'exception des bières)